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IDENTITÉ

Nom du site web : www.acteo-ing.com

Adresse : https://www.acteo-ing.com

Propriétaire : acteo ingenierie

Responsable de publication : Rezika Achouri

 

Conception et réalisation : Studio Olivier Rosset

Hébergement : IONOS

 

PERSONNE MORALE

ACTEO INGENIERIE 

SASU Société par actions simplifiée à associé unique – capital 1000€

SIRET : 83124687100014

RCS : Grenoble B 831 246 871

54 CHE DU PIAT 38330 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES

 

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CRÉDITS

www.olivier-rosset.com

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 Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992

Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique